Mentions légales

Editeur du site

TCNG CAUCADE
Site : www.tcng-caucade.fr
E-mail : contact@tcng-caucade.fr
TCNG CAUCADE est association loi 1901 – RNA : W062015617

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.tcng-caucade.fr est exploité dans le respect
de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir
acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.

Illustrations

shutterstock.com
freepiks.com
TCNG CAUCADE

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est
périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou
des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise
possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,
…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule
responsabilité. En conséquence, Fabron Tennis Loisirs ne saurait être tenu responsable d’un
quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres
ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Fabron
Tennis Loisirs.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui
pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence
exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de TCNG CAUCADE. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

Si des informations personnelles sont collectées, celles-ci ne sont en aucun cas confiées à des
tiers.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des
tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de
ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante :
www.tcng-caucade.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En
particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du
présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Fabron
Tennis Loisirs.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email :
contact@tcng-caucade.fr

Hébergeur

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre